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Plan
du cours de droit des contrats spéciaux
(3ème année de droit)
Introduction
Partie 1
: Les contrats relatifs aux biens.
Titre 1 : La vente.
Chapitre 1 : La formation du contrat de vente.
Section 1 : Les règles spéciales relatives au consentement à
la vente.
§ 1 : Les avant-contrats
§ 2 : Les ventes à l'agréage.
§ 3 : Les ventes assorties d'une faculté de rétractation.
§ 4 : Les ventes sujettes à un droit de préemption.
Section 2 : Les règles spéciales à la chose.
§ 1 : Une chose suscpetible d'être vendue.
A) Le cas particulier des choses futures.
B) Les choses inaliénables.
C) La chose d'autrui.
§ 2 : Une chose nécessairement identifiée.
Section 3 : Les règles spéciales au prix.
§ 1 : Le prix doit être déterminé ou déterminable.
§ 2 : Le prix doit être réel et sérieux.
Chapitre 2 : Les effets du contrat de vente.
Section 1 : Le transfert de propriété.
§1 : Les règles relatives au transfert de la propriété.
§ 2 : La clause de réserve de propriété.
Section 2 : Les obligations du vendeur.
§ 1 : L'obligation de délivrance.
§ 2 : L'obligation de garantie.
A) La garantie d'éviction.
B) La garantie des vices cachés.
§ 3 : La garantie de conformité issue de l'ordonnance du 17
février 2005.
A) Le champ de la garantie.
B) Les conditions de la garantie.
C) La mise en oeuvre de la garantie.
§ 4 : L'obligation de sécurité.
A) Le domaine de la responsabilité.
B) Les conditions de la responsabilité.
Section 3 : Les obligations de l'acheteur.
§ 1 : L'obligation de payer le prix.
A) Les règles relatives au paiement du prix.
B) La sanction des règles.
§ 2 : L'obligation de prendre livraison.
Titre 2 : Le bail.
Chapitre 1 : La formation du contrat de bail.
Section 1 : Les conditions de fond.
§ 1 : Les conditions relatives aux parties.
§ 2 : Les conditions relatives à l'objet.
§ 3 : Les conditions relatives à la durée.
§ 4 : Les conditions relatives au loyer.
Section 2 : Les conditions de forme.
Chapitre 2 : Les effets du bail.
Section 1 : Les obligations du bailleur.
§ 1 : L'obligation de délivrance.
§ 2 : L'obligation d'entretien.
§ 3 : L'obligation d'assurer la jouissance paisible.
§ 4 : L'obligation de garantie.
Section 2 : Les obligations du locataire.
§ 1 : L'obligation d'user du bien en bon père de famille.
§ 2 : L'obligation de payer le loyer.
§ 3 : L'obligation de restituer en fin de bail.
Partie 2
: les contrats relatifs aux services.
Titre 1 : Le mandat.
Chapitre 1 : La formation du contrat de mandat.
Section 1 : Les éléments essentiels.
§ 1 : La mission d'accomplir des actes juridiques pour autrui.
§ 2 : Une mission exercée de manière indépendante.
Section 2 : Les conditions de formation du mandat.
§ 1 : Les conditions de fond.
§ 2 : Les conditions de forme.
Chapitre 2 : Les effets du contrat de mandat.
Section 1 : les effets entre les parties au mandat.
§ 1 : Les obligations du mandataire.
A) Les obligations
B) La sanction des obligations.
§ 2 : Les obligations du mandant.
Section 2 : Les rapports entre les parties au mandat et le
tiers contractant.
§ 1 : Les rapports du mandataire avec le tiers.
§ 2 : Les rapports du mandant avec le tiers.
Titre 2 : Le contrat d'entreprise.
Chapitre 1 : La formation du contrat d'entreprise.
Section 1 : Les conditions de fond.
§ 1 : Les conditions relatives à l'objet.
§ 2 : Les conditions relatives au prix.
Section 2 : Les conditions de forme.
Chapitre 2 : Les effets du contrat d'entreprise.
Section 1 : Les obligations de l'entrepreneur.
§ 1 : L'obligation principale : exécuter sa prestation.
A) L'exécution personnelle.
B) L'exécution par un sous-traitant.
§ 2 : Les obligations accessoires.
Section 2 : Les obligations du maître de l'ouvrage.
§ 1 : L'obligation de payer le prix.
§ 2 : L'obligation de réception.
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