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Plan du cours d'histoire du droit social

(3ème année de droit)

I : Du travail encadré au travail libéré.

SECTION 1 : La France de l'Ancien Régime.

Paragraphe 1 : Un pays rural.

Paragraphe 2 : Un lent essor industriel.

Paragraphe 3 : Le monde du travail.

1er point.

2ème point : Les travailleuses de la maisonnée.

3ème point : Les travailleurs de l'industrie.

SECTION 2 : Le travail organisé : Les corporations.

Paragraphe 1: Les origines des corporations.

A) Les métiers jurés ou les jurandes.

B) Les métiers réglés.

C) Les métiers libres.

Paragraphe 2 : Organisation et compétences des corporations.

1) La direction et la nomination des maîtres.

2) Les privilèges des corporations.

3) Le rôle de la corporation: Le contrôle du métier.

II : La mutation libérale : C'est la Révolution.

SECTION 1 : La revendication libérale.

Paragraphe 1 : Les physiocrates ou le travail de la terre.

Paragraphe 2 : Les libéraux et les philosophes.

SECTION 2 : Turgot et la crise des corporations.

Paragraphe 1 : La liberté du commerce et de l'industrie.

Paragraphe 2 : L'échec de Turgot.

SECTION 3 : La Révolution et la liberté du travail.

Paragraphe 1 : Le décret d'Allarde.

Paragraphe 2 : La loi Le Chapellier du 14 juin 1791.

III : Le travail au temps des codes.

SECTION 1 : Le droit de travail dans les codes.

Paragraphe 1 : La relation de travail dans le code civil.

Paragraphe 2 : Le code pénal.

Paragraphe 3 : Le livret.

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