Plan du cours de droit commercial (Option de 2ème année de droit)

Introduction

I : Les obligations.

II : Les contrats.

I : Notion de contrat.

1 : Définitions du contrat (Article 1101 du code civil).

2 : Les principes essentiels régissant les contrats.

3 : Les limites au principe de l'autonomie de la volonté et de la liberté contractuelle.

4 : La force obligatoire du contrat.

II : Classification des contrats.

III : Conditions de validité des contrats et nullité.

I : Condition de validité des contrats (Article 1108 du code civil).

1 : Le consentement.

2 : La capacité des parties.

3 : L'objet.

4 : La cause.

II : La nullité des contrats.

1 : Les types de nullités.

2 : Les effets de la nullité.

IV : Le contrat de vente.

I : Définition du contrat de vente (Article 1582 du code civil).

II : Les éléments spécifiques du contrat de vente.

1 : Le transfer de propriété.

2 : Obligations du vendeur (Article 1603 du code civil).

3 : Obligations de l'acheteur.

4 : Recours des parties.

V : Le contrat de prêt.

I : Définition du prêt à usage.

II : Obligations des parties.

VI : Le crédit bail.

I : Définition du crédit bail mobilier.

II : L'opération de crédit bail.

1 : La durée du contrat.

2 : L'option.

3 : Les effets du crédit bail.

4 : Obligation des parties.

VII : Le contrat de louage.

I : Définition du contrat de louage.

II : Obligations des parties.

1 : Obligation du bailleur.

2 : Obligation du preneur.

3 : Dépôt de garantie.

VIII : Le contrat de mandat.

I : Définition du contrat de mandat.

II : Obligation des parties.

1 : Obligation du mandataire.

2 : Obligation du mandant.