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Plan du cours de Droit des biens (2ème année de droit)IntroductionChapitre 1 : Les biens.Section 1 : Classification des biens en meubles et immeubles.§ 1 : Description des biens meubles et des biens immeubles.§ 2 : Critère de distinction entre meubles et immeubles.§ 3 : Intérêt de la distinction entre meubles et immeubles.Section 2 : Classifications secondaires.Chapitre 2 : Les droits.§ 1 : Le droit réel.§ 2 : Le droit personnel.Partie 1 : Les droits sur les biens.Chapitre 1 : Le droit de propriété, droit individuel.Section 1 : Les prérogatives du propriétaire.Section 2 : Les caractères du droit de propriété.Section 3 : Les règles particulières à la propriété immobilière.§ 1 : Les restrictions étatiques au droit de propriété.§ 2 : Le voisinage.Chapitre 2 : Le droit de propriété : droit concurrent.Section 1 : Les démembrements du droit de propriété.Section 2 : Les servitudes (articles 637 et suivants du code civil).§ 1 : La notion de servitude.§ 2 : Les servitudes légales d’utilité privée.§ 3 : Les servitudes du fait de l’homme.Chapitre 3 : L’indivision.Section 1 : Structure de l’indivision.§ 1 : Distinction entre actif et passif.§ 2 : La pluralité des droits de même nature.Section 2 : Le fonctionnement de l’indivision.§ 1 : La gestion des biens indivis.§ 2 : L’acte de partage.Partie 2 : Les modes d’acquisition des droits sur les biens.Chapitre 1 : Le titre de propriété.Chapitre 2 : L’accession à la propriété.Chapitre 3 : La prescription acquisitive.Section 1 : La possession.§ 1 : Les éléments constitutifs de la possession.§ 2 : Les qualités de la possession.§ 3 : Le rôle de la possession.Section 2 : Règle propre aux biens immeubles : l’usucapion.§ 1 : Le délai.§ 2 : La volonté du possesseur.Section 3 : Les règles propres aux biens meubles.§ 1 : Le rôle acquisitif de la possession.§ 2 : Le rôle probatoire de la possession d'un bien meuble. |